1. Informations sur l’éditeur du site

• Nom et prénom : César Legrand--Le Bris

• Catégorie juridique : Entrepreneur Individuel

• SIRET : 989 790 530 00012

• Code APE : 70.22z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

• Adresse : 200, Rue de la Croix Nivert, 75015 PARIS

• Téléphone : +33 6 27 60 03 77

• E-mail : cesar@recruitment-consult.com

• TVA : TVA non applicable – article 293 B du CGI

2. Directeur de la publication

César Legrand--Le Bris

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par Squarespace Ireland Limited, Ship Street Great, Dublin 8 - Ireland

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure, documents téléchargeables) est protégé par la législation française et internationale relative au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout élément du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra être poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Des espaces interactifs (ex. formulaire de contact) sont à la disposition des utilisateurs. L’éditeur se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

6. Données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de vos données.

Ces droits peuvent être exercés en adressant un e-mail à : cesar@recruitment-consult.com

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre page dédiée : Gestion de vos données et confidentialité

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques anonymes de visites. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser ou supprimer les cookies.

8. Loi applicable et juridiction compétente

Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige et à défaut de solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français compétents.